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Marques déposées par l'association loi 1901 de SAUVEGARDE et de PROTECTION du LITTORAL de la PRESQU'ILE de GAVRES (ASPL de GAVRES
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Le peuple des Dunes
Marque expirée - Marque en non vigueur

Le peuple des Dunes
ASSOCIATION de SAUVEGARDE et de PROTECTION du LITTORAL de la PRESQU'ILE de GAVRES (ASPL de GAVRES) Association Loi 1901

Numéro de dépôt :
3529562
Date de dépôt :
05/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2017
Le peuple des Dunes de de SAUVEGARDE et de PROTECTION du LITTORAL de la PRESQU\'ILE de GAVRES (ASPL de GAVRES

Présentation de la marque Le peuple des Dunes

Déposée le 5 octobre 2007 par l'association loi 1901 de SAUVEGARDE et de PROTECTION du LITTORAL de la PRESQU'ILE de GAVRES (ASPL de GAVRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Le peuple des Dunes »

Le déposant est l'association loi 1901 de SAUVEGARDE et de PROTECTION du LITTORAL de la PRESQU'ILE de GAVRES (ASPL de GAVRES domicilié(e) 2 rue du Parc des Sports,56680 GAVRES - 56680 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Jean GRESY Avocat domicilié(e) 9 Place Hoche,78000 VERSAILLES - 78000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 14 15

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le peuple des Dunes est expirée depuis le 5 octobre 2017.

de SAUVEGARDE et de PROTECTION du LITTORAL de la PRESQU'ILE de GAVRES (ASPL de GAVRES a également déposé les autres marques suivantes : Le peuple des Dunes , Le peuple des Dunes , Le peuple des Dunes


ASSOCIATION de SAUVEGARDE et de PROTECTION du LITTORAL de la PRESQU'ILE de GAVRES (ASPL de GAVRES) Association Loi 1901 - 2 rue du Parc des Sports,56680 GAVRES - 56680 - France


Maître Jean GRESY Avocat - 9 Place Hoche,78000 VERSAILLES - 78000 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

– appareils photographiques, optiques, cinématographiques et vidéos. – appareils pour l'enregistrement la transmission, la reproduction ou le traitement du son et des images. – supports d'enregistrement magnétiques ou analogiques. – disques acoustiques ou optiques. – logiciels, logiciels de jeux et consoles. – équipements pour le traitement de l'information. – périphériques d'ordinateur. – distributeurs automatiques. – équipements de plongée (combinaison et appareils de plongée). – articles de lunetterie, étuis à lunettes. – cartes à mémoire et micro-processeurs. – appareils de mesurage. – decteurs.

Véhicules de locomotion par terre, air ou eau. Caravanes. Vélo. Cycles à moteur. Poussettes. Moto. Pièces détachées automobile pour le tuning.

Bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques, bracelets de montre, porte-clefs, médailles, étuis et écrins pour la bijouterie et l'horlogerie.

Instruments de musique classique, électroniques et analogiques.